ASSEMBLEE DE CORSE : LES ELUS EN SESSION AUJOURD’HUI ET DEMAIN

Voici le programme (chargé) de l’assemblée de Corse pour ces deux jours de sessions.

À noter l’élection d’un conseiller exécutif en remplacement de jean-Felix Acquaviva, désormais député de la seconde circonscription de Haute-Corse.

Francescu Acquaviva.

QUESTIONS ORALES / QUISTIONE URALE


RAPPORTS DE L’ASSEMBLÉE DE CORSE / RAPORTI DI L’ASSEMBLEA DI CORSICA


RAPPORTS DE L’EXÉCUTIF DE CORSE / RAPORTI DI L’ESECUTIVU DI CORSICA

Cunsigliu esecutivu : elezzione d’un nuvelu cunsiglieru
Conseil exécutif : élection d’un nouveau membre

Budget
Finanze

Rapport n° 215  : Budget supplémentaire 2017

Infrastructures de transport
Infrastructture di trasportu

Réseau routier

Rapport n° 164  : Aménagement du carrefour de Casatorra – lot 2 avenant n°1

Rapport n° 165  : Déviation de Santa Lucia di Portivechju

Rapport n° 167  : RT 11 : travaux de rénovation du tunnel de Bastia – rénovation du joint A2 et confortement des avoisinants

Rapport n° 169  : Pénétrante Nord/Est d’Aiacciu entre la RT 20 à Caldaniccia et la RT 22 à A Spusata – convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels de Corse

Rapport n° 171  : Accord cadre – confortements d’ouvrages d’art – maîtrise d’œuvre

Rapport n° 172  : Doublement de la RT 20 sur la section comprise entre les giratoires de SOCORDIS (RT 20/RT 21/RT 40) et la route d’Afa (RT 20/RD 161) – concertation publique

Réseau ferré

Rapport n° 163  : Autorisation du Président du Conseil Exécutif de Corse à signer et exécuter le marché relatif à la maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des haltes ferroviaires et arrêts routiers

Ports

Rapport n° 168  : Transfert des ports de Bunifaziu, Prupià, Portivechju, Calvi et l’Isula à la Collectivité territoriale de Corse (procès-verbaux de remise de biens et convention définissant les conditions de mise en œuvre des transferts)

Transports
Trasporti

Rapport n° 166  : Autorisation du Président du Conseil Exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché d’études relatif au Schéma Territorial de l’Intermodalité (SRI)

Rapport n° 170  : Autorisation du Président du Conseil Exécutif de Corse à signer l’avenant à la convention de transfert du service interurbain de voyageurs

Maritime

Rapport n° 160  : Délégation du service public de raccordement de transport maritime de passagers et de marchandises entre la Corse et le continent – choix des délégataires
Annexes

Rapport n° 161  : Règlement pour le traitement des tarifs export, export plus et matières premières dans le cadre du transport maritime du fret

Aérien

Rapport n° 162  : Avenant n°2 aux conventions de délégation de service public imposées pour l’exploitation de la desserte aérienne de service public de la Corse sur les services aériens réguliers entre Marseille, Aiacciu et Bastia

Culture et patrimoine
Cultura è patrimoniu

Rapport n° 212  : Développement des échanges artistiques avec l’Europe continentale en chant lyrique et en danse contemporaine – propositions d’individualisations de fonds pour 2017

Rapport n° 213  : Attribution d’une subvention complémentaire au Centre d’Action et de Développement Culturel « Una Volta » pour son programme d’activités en faveur du livre et de la lecture publique pour 2017

Rapport n° 214  : Attribution d’une subvention à l’association « Centre méditerranéen de la photographie » pour son programme d’activités 2017

Rapport n° 216  : Adoption d’un schéma territorial de la formation initiale à la pratique artistique pour la période 2017/2021 – adoption d’une charte des pôles territoriaux de la formation initiale à la pratique artistique en Corse – adoption de conventions de soutien 2017/2019 aux associations : Una Volta, Scola in festa, Anima et U Timpanu – propositions d’individualisations de fonds pour 2017

Rapport n° 218 : Musée de la Corse : fonctionnement de la régie de recettes : Le Musée de la Corse fête ses 20 ans

Rapport n° 219 : Musée de la Corse : fonctionnement de la régie de recettes : exposition  » Palazzi di l’Americani  »

Enseignement supérieur
Insignamentu superiore

Rapport n° 156 : Appels à projets et appels à manifestation d’intérêt en matière de culture scientifique relatifs aux projets présentés par l’Université de Corse « L’Università trasmette u so sapè » et affectations de crédits

Rapport n° 157  : Appel à manifestation d’intérêt « Centre de Ressources Scientifiques » relatif au projet de création d’un centre de culture scientifique territorial présenté par l’association CPIE d’Aiacciu et affectations de crédits

Rapport n° 158 : Phase de consolidation de la plateforme « CORSIC’AGROPOLE » à San Giulianu présenté par l’association « CORSIC’AGROPOLE » et affectation de crédits

Rapport n° 173  : Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet de recherche « PADDUC-CHANGE – Puits de Carbone » présenté par l’Université de Corse

Rapport n° 174  : Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet « VHE-Diminuer la propagation du virus de l’hépatite E en Corse et développement d’un candidat vaccin vivant atténué contre le VHE porcin » présenté par l’Université de Corse

Rapport n° 175  : Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet de recherche « STARECAPMED  2017/2019 » présenté par la STARESO

Rapport n° 176  : Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatifs au projet de recherche « NOVPATH – nouvelles approches pour la gestion des pathosystèmes » présenté par l’Université de Corse

Rapport n° 177  : Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatif au projet « ESTATE – étude de la soutenabilité des recompositions territoriales de la Corse » présenté par l’Université de Corse

Rapport n° 178  : L’apprentissage dans le supérieur – le renouvellement de la convention quinquennale du GIPACOR

Rapport n° 179  : Règlement d’aides aux employeurs d’apprentis tous niveaux

Rapport n° 217  : Convention constitutive à la mise en œuvre du Campus des métiers et des qualifications : « Transition énergétique en Corse »

Enseignement secondaire
Insignamentu secundariu

Rapport n° 180  : Montants prévisionnels de la participation aux charges de fonctionnement matériels des EPLE pour 2018

Rapport n° 181  : Aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaire privés sous contrat d’association avec l’Etat – exercice 2017

Rapport n° 182  : Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE) pour l’exercice 2018

Rapport n° 183  : Dénomination du collège de San Fiurenzu

Rapport n° 184  : Habilitation du Président du Conseil Exécutif de Corse à signer et exécuter 22 marchés de travaux relatifs à la maintenance générale des établissements publics locaux d’enseignement de Corse (EPLE)

Formation professionnelle
Furmazione prufeziunale

Rapport n° 185  : Renouvellement des conventions quinquennales avec les centres de formations des apprentis (CFA) et ouvertures de sections d’apprentissage

Rapport n° 186  : Accompagnement renforcé des apprentis

Santé
Salute

Rapport n° 188  : Observatoire régional de la santé de Corse (ORSC) – approbation de la convention de programmation au titre de l’année 2017

Langue et culture corses
Linguà è cultura corse

Rapport n° 189  :  Avenant n°1 aux conventions conclues entre l’Académie de Corse et la CTC et entre le GIPACOR et la CTC relatives à la mise en œuvre du grand plan de formation des enseignants du premier degré pour l’enseignement en langue corse pour la période 2017/2018 dans le cadre du CPER

Rapport n° 190  : Avenant n° 3 à la convention d’objectifs et de partenariats 2014/2016 entre le réseau de création et d’accompagnement pédagogique Canopé et la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 191  : Plan média et langue corse

Rapport n° 192  : Plan média et langue corse (Convention CTC / Canal Sud Corsica – Alta Frequenza)

Rapport n° 193  : Plan média et langue corse (Convention CTC / RCFM)

Rapport n° 194  : Plan média et langue corse (Convention CTC / ADEC /Société Corse de Presse – mensuel en langue corse)

Affaires européennes et internationales
Affari europei è internazionali

Rapport n° 195  : Rapport d’information relatif au point d’étape de la politique en matière d’affaires européennes et de coopération internationale et perspectives pour la fin de l’exercice 2017

Rapport n° 196  : Affectation d’autorisations d’engagement votées au BP 2017 sur les projets « Port » et « INNOLABS + »

Action économique
Azzione ecunomica

Rapport n° 203  : Structuration de la filière des couteliers en Corse

Aménagement du territoire
Assestu di u territoriu

Rapport n° 201  : Rapport annuel de suivi et d’évaluation du PADDUC

Rapport n° 204  : Convention de partenariat relative à la mise en œuvre des politiques publiques en faveur des sentiers du patrimoine entre la Collectivité territoriale de Corse et l’Office d’environnement de la Corse

Aménagement hydraulique
Assestu idrolicu

Rapport n° 211  : Elaboration d’un plan de bassin d’adaptation au changement climatique dans le domaine de l’eau (PBACC)

Energie
Energia

Rapport n° 197  : Modification de l’accord cadre EDF / CTC

Rapport n° 198  : Modification des dispositifs d’accompagnement des politiques de maîtrise de l’énergie et des énergies renouvelables

Rapport n° 202  : Observatoire régional de l’énergie et des gaz à effet de serre de Corse (OREGES de Corse)

Tourisme
Turismu

Rapport n° 210  : Propositions visant à la régulation de l’accueil des camping-cars en Corse

Questions diverses
Quistione diverse

Rapport n° 159 : Mise à disposition d’un agent de droit privé de l’Agence de développement économique de la Corse auprès des services de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 199  : Observation des marchés fonciers et immobiliers

Rapport n° 200  : Plan d’actions pour le développement du covoiturage en Corse

Rapport n° 205  : Marché relatif aux services de conseil en plan média et achat d’espaces publicitaires pour le compte de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 206  : Revalorisation de la rémunération attribuée à un agent non-titulaire recruté au sein des services de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 207  : Marchés n° 1 17/SML/00/039 et 17/SML/00/0340 relatifs à la fourniture d’équipements de protection pour les agents de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 208  : Rémunération d’un agent non-titulaire recruté au sein des services de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 209  : Prise en charge des frais de déplacement, d’hébergement et de rémunération d’un intervenant extérieur à la direction de l’aménagement numérique dans le cadre du séminaire OPENDATA CORSICA des 7 et 8 septembre 2017

Rapport n° 220 : Adaptation du dispositif territorial de soutien aux entreprises ayant du subir une catastrophe naturelle et celles ayant été atteintes par les incendies des 24 au 26 juillet 2017


MOTIONS / MUZIONI

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